SB 151/312-313 Suchy, 1912.01.03-1953.06.24 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/312-313
Titre:Suchy
Dates:03.01.1912 - 24.06.1953
Période de création:03/01/1912 - 24/06/1953
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Suchy (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314344
 

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