SB 151/273 Bioley-Magnoux, 1912.01.06-1954.11.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/273
Titre:Bioley-Magnoux
Dates:06.01.1912-24.11.1954
Période de création:06/01/1912 - 24/11/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.
Vol. N° 1. N° de présentation 27119 - 108970.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bioley-Magnoux (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314295
 

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