SB 151/271 Arrissoules, 1912.05.27-1953.08.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/271
Titre:Arrissoules
Dates:27.05.1912-29.08.1953
Période de création:27/05/1912 - 29/08/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet II: servitudes et charges foncières.
Vol. N° 1. N° de présentation 28363 - 106706.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Arrissoules (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314293
 

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