SB 151/268 Vol. N° 138. N° de présentation 162870 - 163169, 1983.10.28-1983.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/268
Titre:Vol. N° 138. N° de présentation 162870 - 163169
Dates:28.10.1983 - 24.12.1983
Période de création:28/10/1983 - 24/12/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314289
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises