SB 151/267 Vol. N° 137. N° de présentation 162560 - 162869, 1983.09.09-1983.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/267
Titre:Vol. N° 137. N° de présentation 162560 - 162869
Dates:09.09.1983 - 28.10.1983
Période de création:09/09/1983 - 28/10/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314288
 

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