SB 151/257 Vol. N° 127. N° de présentation 159501 - 159840, 1982.02.16-1982.04.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/257
Titre:Vol. N° 127. N° de présentation 159501 - 159840
Dates:16.02.1982 - 27.04.1982
Période de création:16/02/1982 - 27/04/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314278
 

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