SB 151/256 Vol. N° 126. N° de présentation 159256 - 159500, 1981.12.24-1982.02.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/256
Titre:Vol. N° 126. N° de présentation 159256 - 159500
Dates:24.12.1981 - 16.02.1982
Période de création:24/12/1981 - 16/02/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314277
 

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