SB 151/199 Vol. N° 110. N° de présentation 109263 - 110024, 1954.12.20-1955.05.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/199
Titre:Vol. N° 110. N° de présentation 109263 - 110024
Dates:20.12.1954 - 02.05.1955
Période de création:20/12/1954 - 02/05/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314219
 

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