SB 151/185 Vol. N° 96. N° de présentation 98462 - 99267, 1949.06.09-1949.11.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/185
Titre:Vol. N° 96. N° de présentation 98462 - 99267
Dates:09.06.1949 - 08.11.1949
Période de création:09/06/1949 - 08/11/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314205
 

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