SB 151/132 Vol. N° 1. N° de présentation 4885 - 15872, 1890.01.14-1898.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/132
Titre:Vol. N° 1. N° de présentation 4885 - 15872
Dates:14.01.1890 - 24.12.1898
Période de création:14/01/1890 - 24/12/1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314138
 

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