SB 151/132-136 Concise, 1889.12.17-1956.11.29 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/132-136
Titre:Concise
Dates:17.12.1889-29.11.1956
Période de création:17/12/1889 - 29/11/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres et 2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314136
 

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