SB 151/113 Vol. N° 98. N° de présentation 109217 - 109446, 1983.07.29-1983.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/113
Titre:Vol. N° 98. N° de présentation 109217 - 109446
Dates:29.07.1983 - 13.10.1983
Période de création:29/07/1983 - 13/10/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314111
 

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