SB 151/106 Vol. N° 91. N° de présentation 107614 - 107846, 1982.05.04-1982.07.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/106
Titre:Vol. N° 91. N° de présentation 107614 - 107846
Dates:04.05.1982 - 19.07.1982
Période de création:04/05/1982 - 19/07/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314104
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises