SB 151/98 Vol. N° 83. N° de présentation 105584 - 105874, 1980.09.17-1980.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/98
Titre:Vol. N° 83. N° de présentation 105584 - 105874
Dates:17.09.1980 - 19.12.1980
Période de création:17/09/1980 - 19/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314096
 

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