SB 151/93 Vol. N° 78. N° de présentation 104303 - 104561, 1979.10.30-1980.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/93
Titre:Vol. N° 78. N° de présentation 104303 - 104561
Dates:30.10.1979 - 10.01.1980
Période de création:30/10/1979 - 10/01/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314091
 

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