SB 151/77 Vol. N° 62. N° de présentation 99262 - 99617, 1976.01.22-1976.05.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/77
Titre:Vol. N° 62. N° de présentation 99262 - 99617
Dates:22.01.1976 - 03.05.1976
Période de création:22/01/1976 - 03/05/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314075
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises