SB 151/67 Vol. N° 52. N° de présentation 95349 - 95769, 1973.01.23-1973.05.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/67
Titre:Vol. N° 52. N° de présentation 95349 - 95769
Dates:23.01.1973 - 08.05.1973
Période de création:23/01/1973 - 08/05/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314065
 

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