SB 151/62 Vol. N° 47. N° de présentation 93155 - 93632, 1971.06.15-1971.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/62
Titre:Vol. N° 47. N° de présentation 93155 - 93632
Dates:15.06.1971 - 23.11.1971
Période de création:15/06/1971 - 23/11/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314060
 

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