SB 151/46 Vol. N° 31. N° de présentation 85301 - 85700, 1965.01.21-1965.06.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/46
Titre:Vol. N° 31. N° de présentation 85301 - 85700
Dates:21.01.1965 - 26.06.1965
Période de création:21/01/1965 - 26/06/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314044
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises