SB 151/44 Vol. N° 29. N° de présentation 84353 - 84769, 1964.04.18-1964.08.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/44
Titre:Vol. N° 29. N° de présentation 84353 - 84769
Dates:18.04.1964 - 26.08.1964
Période de création:18/04/1964 - 26/08/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314042
 

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