SB 151/34 Vol. N° 19. N° de présentation 79610 - 80105, 1961.05.10-1961.07.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/34
Titre:Vol. N° 19. N° de présentation 79610 - 80105
Dates:10.05.1961 - 12.07.1961
Période de création:10/05/1961 - 12/07/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314032
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises