SB 151/32 Vol. N° 17. N° de présentation 78802 - 79171, 1960.10.08-1961.01.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/32
Titre:Vol. N° 17. N° de présentation 78802 - 79171
Dates:08.10.1960 - 19.01.1961
Période de création:08/10/1960 - 19/01/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314030
 

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