SB 309/573 Correspondance sur les armes, 1978.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/573
Titre:Correspondance sur les armes
Dates:1978 - 1995
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des employés armés et numéros d'armes correspondance
- Liste des armes en réserve
- Liste des armes en réparation
- Permis d'achat d'armes
- Correspondance avec la Maison Forney
- Compte 31.623 Budget et 31.623 dépenses annuelles
- Demandes d'offres pour le compte 31.623
- Spray Longtil
- Equipements anti-émeutes
- Utilisation des armes, rapports
Dans ce classeur se trouvait une photographie de matraques, déplacée pour des raisons de conservation, sous la cote SB 309/801.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1311117
 

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