SB 309/231-235 Organigrammes et cahiers des charges, 1971.01.01-1988.01.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/231-235
Titre:Organigrammes et cahiers des charges
Dates:1971 - 1988
Période de création:01/01/1971 - 31/01/1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organisation interne des EPO: sections en général, en particulier la section administrative - Contrats de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch), sauf SB 309/233, SB 309/235: libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310081
 

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