SB 284/547 24 - 25 juin 2005. synode ordinaire, 2005.06.24-2005.06.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/547
Titre:24 - 25 juin 2005. synode ordinaire
Dates:24 - 25 juin 2005
Période de création:24/06/2005 - 25/06/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, annexes. Avant-avant-projet d'exposé des motifs et projets de loi liés à la mise en oeuvre de la Constitution cantonale concernant les articles 169-172 (articles ecclésiastiques). Bilan 2004. Rapport sur les valeurs et priorités de l'Eglise (voir SB 284/546). Le procès-verbal de ce synode se trouve sous la cote SB 284/548.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309925
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises