SB 284/536 13 - 14 juin 2003: synode ordinaire, 2003.06.13-2003.06.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/536
Titre:13 - 14 juin 2003: synode ordinaire
Dates:13 - 14 juin 2003
Période de création:13/06/2003 - 14/06/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, annexes, rapport du Conseil synodal et bilan 2002. Le procès-verbal de cette séance se trouve sous la cote SB 284/538.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309912
 

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