SB 284/526 6, 13, 20 et 27 novembre 1999: synode extraordinaire, 1999.11.06-1999.11.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/526
Titre:6, 13, 20 et 27 novembre 1999: synode extraordinaire
Dates:Novembre 1999
Période de création:06/11/1999 - 27/11/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour: examen des propositions relatives au règlement ecclésiastique et au règlement sur la conduite du Synode et des autres assemblées délibérantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309898
 

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