SB 284/511 1er octobre 1996: synode extraordinaire, 1996.10.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/511
Titre:1er octobre 1996: synode extraordinaire
Dates:1er octobre 1996
Période de création:01/10/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, pièces annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309880
 

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