SB 284/509 3 - 4 novembre 1995: synode ordinaire, 1995.06.06-1995.06.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/509
Titre:3 - 4 novembre 1995: synode ordinaire
Dates:3 - 4 novembre 1995
Période de création:06/06/1995 - 10/06/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, pièces jointes envoyées en même temps que l'invitation - Procès-verbal de juin 1995. Budget 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309877
 

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