SB 284/506 24 juin 1994: synode constitutif, 1994.05.06-1994.05.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/506
Titre:24 juin 1994: synode constitutif
Dates:24 juin 1994
Période de création:06/05/1994 - 07/05/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, pièces jointes envoyées en même temps que l'invitation - Procès-verbal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309873
 

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