SB 284/504 11 mars 1994: synode extraordinaire, 1994.03.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/504
Titre:11 mars 1994: synode extraordinaire
Dates:11 mars 1994
Période de création:11/03/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, pièces jointes envoyées en même temps que l'invitation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309871
 

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