PP 946/1163 Contrat et notes préparatoires pour envoi des paquets avec DPD - Projet DAVID, 2003.01.01-2003.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1163
Titre:Contrat et notes préparatoires pour envoi des paquets avec DPD - Projet DAVID
Dates:1er janvier 2003 - 31 mai 2003
Période de création:01/01/2003 - 31/05/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes, procès-verbaux de séances préparatoires, lettre d'intention de contrat annotée "Projet OK" du 17 mai 2003. Différentes versions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309295
 

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