PP 946/813 Recherches de marques possibles pour des lignes de vêtements Veillon, 1995.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/813
Titre:Recherches de marques possibles pour des lignes de vêtements Veillon
Dates:1er janvier 1995 - 31 décembre 1996
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Différents noms sont proposés. Abrema recherche auprès des registres des marques déposées. Certains termes proposés sont refusés (déjà déposés), écartés (trop proches de marques déjà déposées) ou acceptés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309049
 

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