SB 329 Direction générale de l'environnement, 2014-2016 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 329
Titre:Direction générale de l'environnement
Dates:2014-2016
Période de création:2014 - 2016
Niveau:Fonds
Importance matérielle:7 classeurs, 3 boîtes
Mètres linéaires:0,80

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Direction générale de l'environnement
Modalités d'entrée:Les archives proviennent de la Direction de l'énergie, du bureau de l'ancien responsable, Laurent Balsiger; elles ont été remises aux ACV après évaluation par Pascal Morisod, le 11 juillet 2019, par Danielle Paschoud, secrétaire de direction, à la demande du nouveau responsable, François Vuille.
Date d'entrée:10/07/2019

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les documents relatif à la création, négociation, gestion et procédure en lien avec l'établissement de la société SIRESO S.A., en vue de la prise de participation des cantons latins dans la société Swissgrid S.A.

Information générale : SIRESO est une société de prise de participations dans le domaine de l’électricité et qui a notamment acquis des actions de la société nationale SWISSGRID.
Créée en 2015 sous l’impulsion des pouvoirs publics cantonaux de la Suisse romande (Genève, Vaud, Fribourg, Valais, Neuchâtel et Jura), elle a également pour but de représenter les intérêts romands dans le domaine électrique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  SIRESO S.A. (SWISSGRID S.A.) (Personnes\S)
  VAUD. DIRECTION DE L'ENERGIE (DGE-DIREN) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1305438
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises