SB 326/4/2 Correspondance générale, 2014-2018 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/4/2
Titre:Correspondance générale
Dates:2014-2018
Période de création:2014 - 2018
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297729
 

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