PP 946/1188-1217 Documents personnels de Jacques Zwahlen, 1981.01.01-2019.03.14 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1188-1217
Titre:Documents personnels de Jacques Zwahlen
Dates:1981-2019
Période de création:01/01/1981 - 14/03/2019
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:7 chemises cartonnées, 28 enveloppes, 4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf
PP 946/1201 et PP 946/1207: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Anglais, Français, Suédois
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296839
 

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