N 19/1416 Travaux conservatoires 2007, 2005.08.17-2009.03.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1416
Titre:Travaux conservatoires 2007
Dates:17 août 2005 - 30 mars 2009
Période de création:17/08/2005 - 30/03/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documents relatifs à la gestion du chantier, notamment des décomptes des coûts et des programmes;
- Plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296786
 

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