N 19/195 Groupe de travail "Convention ambulatoire", 1990.10.30-1993.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/195
Titre:Groupe de travail "Convention ambulatoire"
Dates:30 octobre 1990 - 28 octobre 1993
Période de création:30/10/1990 - 28/10/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Circulaires du groupement;
- Documents de travail, notamment des directives, des questionnaires et une liste d'hospitalisation de patients à l'Hôpital de zone d'Aigle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295900
 

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