N 19/194 Groupe de travail "Système d'information des institutions sanitaires (SIIS)", 1990.10.09-1991.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/194
Titre:Groupe de travail "Système d'information des institutions sanitaires (SIIS)"
Dates:9 octobre 1990 - 11 novembre 1991
Période de création:09/10/1990 - 11/11/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports;
- Documentation;
- Documents administratifs relatifs au groupe, notamment une liste de membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296013
 

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