N 19/196 Groupe de travail "Formation", 1992.02.27-1994.06.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/196
Titre:Groupe de travail "Formation"
Dates:27 février 1992 - 22 juin 1994
Période de création:27/02/1992 - 22/06/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports et documents de travail;
- Documents reçus de la part du Centre d'information des professions de la santé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295653
 

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