PP 1097/1174 Abattage d'un arbre sur une propriété privée par les ouvriers de la Compagnie, 1996.09.01-1997.10.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/1174
Titre:Abattage d'un arbre sur une propriété privée par les ouvriers de la Compagnie
Dates:1er septembre 1996 - 16 octobre 1997
Période de création:01/09/1996 - 16/10/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance. Autres dossiers de la même année, voir PP 1097/828.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295795
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises