PP 1097/1173 Dossier d'accident (1991), 1991.07.11-1993.06.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/1173
Titre:Dossier d'accident (1991)
Dates:11 juillet 1991 - 29 juin 1993
Période de création:11/07/1991 - 29/06/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier fermé en 1993. Correspondance avec les assurances, la famille du blessé, avec l'Office fédéral des transports. Autres dossiers de 1991, voir PP 1097/823.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295794
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises