PP 1097/1126-1197 Compléments trouvés dans le Fonds PP 1093: Aigle-Leysin, 1894.01.04-2015.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/1126-1197
Titre:Compléments trouvés dans le Fonds PP 1093: Aigle-Leysin
Dates:4 janvier 1894 - 31 décembre 2015
Période de création:04/01/1894 - 31/12/2015
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:1 boîte, 11 chemises cartonnées, 56 enveloppes, 5 pièces physiques, 5 reliures pour documents perforés dans 10 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1097/1143, PP 1097/1173-1174 et PP 1097/1178: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295721
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises