N 19/150 Commission financière, 1985.10.01-1986.09.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/150
Titre:Commission financière
Dates:Octobre 1985 - 9 septembre 1986
Période de création:01/10/1985 - 09/09/1986
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Bilans comptables;
- Rapports statistiques, notamment une étude comparative du personnel avec l'Hôpital de Monthey;
- Procès-verbaux;
- Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295737
 

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