N 19/148 Commission du personnel, 1973.01.04-1986.05.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/148
Titre:Commission du personnel
Dates:4 janvier 1973 - 7 mai 1986
Période de création:04/01/1973 - 07/05/1986
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Rapports;
- Documentation et documents de travail, notamment des projets d'organigramme de l'hôpital.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295736
 

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