N 19/197 Travaux 1992-1994, 1992.04.21-1994.06.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/197
Titre:Travaux 1992-1994
Dates:21 avril 1992 - 9 juin 1994
Période de création:21/04/1992 - 09/06/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Méthodes de répartition de l'enveloppe budgétaire;
- Statistiques de l'Hôpital de zone d'Aigle;
- Bilans comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295655
 

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