N 19/198 Travaux 1994-1996, 1994.02.11-1996.11.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/198
Titre:Travaux 1994-1996
Dates:11 février 1994 - 4 novembre 1996
Période de création:11/02/1994 - 04/11/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Recours budget;
- Recours techniques;
- Recours politiques;
- Correction enveloppe budgétaire;
- Conventions;
- Correspondance;
- Hôpital de jour;
- Budget 1996;
- Hôpital de zone d'Aigle;
- Centres de traitement et de réadaptation (CTR);
- Hôpital de l'Enfance;
- Hôpital de Moudon;
- Hôpital de Morges;
- Hôpital de Nyon;
- Hôpital Ophtalmique;
- Hôpital de Payerne;
- Hôpital de Rolle;
- Hôpital de la Vallée de Joux;
- Hôpital d'Yverdon;
- Notes de du Directeur de l'Hôpital de zone d'Aigle Pierre Loison.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280261
 

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