N 19/1220 Travaux 2012, 2008.02.15-2013.01.09 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1220
Titre:Travaux 2012
Dates:15 février 2008 - 9 janvier 2013
Période de création:15/02/2008 - 09/01/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Commission médicale:
- Convocations;
- Procès-verbaux;

Collège des médecins:
- Convocations;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294671
 

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