N 19/462 Corps médical, 1985.05.29-1999.08.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/462
Titre:Corps médical
Dates:29 mai 1985 - 30 août 1999
Période de création:29/05/1985 - 30/08/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Règlements et directives;
- Honoraires;
- Service de garde;
- Audit et enquêtes;
- Correspondance et procès-verbaux.

Le dossier contient aussi des documents relatifs à l'Hôpital de zone d'Aigle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294585
 

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