PP 1096/215 Correspondance envoyée (1978-1989, 1992), 1978.01.01-1992.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/215
Titre:Correspondance envoyée (1978-1989, 1992)
Dates:1978 - 1992
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Différents thèmes: transmission de schéma du transformateur du Pont-Neuf, accusé de réception concernant des rapports d'accidents, demande sur les droits de superficie, travaux d'agrandissement d'un pont à Sublin, agrandissement du dépôt de Villars, demande d'approbation de différents projets (mur de soutènement, rue de la Gare à Bex, sortie de la route cantonale 715E, annonces de perturbations, achat de matériel, passage pour piétons, renouvellement des voies, annonces d'accidents,

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294562
 

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